Assurance Homme clé

Les traitements fiscaux liés à l'assurance homme-clé offrent plusieurs avantages. Les cotisations versées par l'entreprise peuvent être déduites du résultat imposable en tant que charges d'exploitation. Cependant, le contrat doit répondre à certaines exigences pour bénéficier de cette déduction.

En cas de réalisation du risque, tel que le décès ou l'incapacité de l'homme-clé, l'indemnité versée à l'entreprise doit être intégrée au résultat fiscal. Cela peut être fait de manière étalée sur plusieurs années sans dépasser 5 ans. 

Le bénéficiaire du contrat ne peut être que l'entreprise elle-même. 

Le coût d'une assurance homme-clé dépend de plusieurs facteurs, tels que l'âge, l'état de santé, et le capital assuré.

Le montant des capitaux à assurer est très variable. Il peut varier de quelques milliers à plusieurs millions d'euros. Le chef d'entreprise doit déterminer, avec son expert-comptable par exemple, la perte de marge brute engendrée par la disparition de l'homme clé. L'entreprise doit donc définir le montant et les garanties les plus adaptées à sa situation.

Dans cette situation, il est important d'être bien conseillé par son assureur pour déterminer le meilleur niveau de garantie et de cotisation.

• L'incapacité temporaire de travail (ITT) à la suite d'un accident ou d'une maladie. L'assureur pourra ainsi verser des indemnités journalières à l'entreprise pour couvrir les frais professionnels.
• Le décès. C'est la situation la plus couverte par l'assurance homme-clé.