Publié le 30/10/2018
Ses actions portent sur les déchets et les sols, l’énergie, l’air et le bruit, les actions transversales (SME (système de management environnemental), écoconception, bilan carbone, transports…).
Les aides possibles sont les suivantes :
L’ADEME soutient les projets visant à développer la recherche en propre (recherche industrielle et développement expérimental). Les TPE-PME reçoivent une prime sur leurs coûts éligibles en raison de leur petite taille. Généralement, plus le projet est en amont de la R&D (Recherche et développement), plus le taux de subvention sera important dans les limites du taux de cofinancement. La recherche peut se faire en coopération :
Le soutien à l’éco-innovation : il s’agit d’un dispositif d’aides réservées aux PME-PMI qui se limite à la phase de conception d’un projet.
Trois types d’actions sont possibles :
Les aides à la décision pour la réalisation dans une entreprise portent sur :
Plus d’infos sur le site de l’Ademe.
Le public cible des DRIRE est constitué des PMI et des entreprises de service à l’industrie de moins de 250 salariés. Les DRIRE accompagnent les démarches de développement durable initiées par les entreprises dans le cadre d’actions collectives. Les entreprises sont donc les bénéficiaires indirectes des actions collectivement engagées par le porteur de projet. Le coût est faible voire nul pour l’entreprise.
Les aides de la DRIRE sont les suivantes :
La liste des DRIRE est consultable ici.
Les subventions qu’accordent les Agences de l’eau sont regroupées en plusieurs objectifs.
La dépollution des activités économiques : les PME et les TPE doivent alors être regroupées dans des actions collectives pour en bénéficier. Entre 44 et 55 millions d’euros d’aide sont versés à l’industrie chaque année.
Les activités économiques : l’Agence de l’eau accorde également des aides avec un taux de subvention variable pour :
Les coordonnées des six agences de l’eau sont consultables sur le site Internet www.lesagencesdeleau.fr.
Elle apporte une contribution financière directe, sous la forme de subventions, à des projets ou à des organisations qui soutiennent les intérêts de l’Union européenne ou qui participent à la mise en œuvre d’un programme ou d’une politique de l’UE. Les entreprises intéressées peuvent participer en répondant à des appels à propositions.
Les financements interviennent dans de nombreux secteurs :
La liste exhaustive est consultable ici.
Récapitulatif des aides (DRIEE Ile-de-France)