Feux de cheminée, que dit la réglementation ?

07/03/2018

Les récentes températures hivernales vous ont donné des idées, et vous ne rêvez plus que de passer une soirée douillette au coin du feu. Seulement vous habitez en agglomération et des rumeurs d’interdiction circulent. 
Ne vous y fiez pas ! L’interdiction de 2014 a été annulée l’année suivante, mais il n’y a pas de fumée sans feu et la polémique a laissé des traces. 

 

Feux de cheminée : quelle règlementation

La polémique est née à Paris

En 2012, une étude d’AirParif dénonce le trafic routier et le chauffage domestique comme principaux contributeurs de la pollution atmosphérique.

Ainsi, dans le cadre du plan de la protection de l’atmosphère, un arrêté préfectoral de 2013 prévoyait d’interdire totalement les feux de cheminée et l’usage des poêles à bois pour les habitants de Paris. Jugé trop excessif, l’arrêté a déclenché une vive polémique en 2015, entre le gouvernement de l’époque et des associations écologiques.

Aujourd’hui, les feux de cheminée sont autorisés, mais vous devrez respecter de nombreuses conditions pour entendre leur doux crépitement dans votre salon.

 

La réglementation : ramonage obligatoire

A partir du moment où vous décidez d’utiliser votre cheminée, la loi vous impose en effet de la ramoner une fois
par an
.

Mais chaque département fixe son règlement sanitaire :  certains peuvent ainsi imposer deux ramonages annuels, dont un en période d’utilisation (automne ou hiver). Pour en savoir plus, vous pouvez consulter le règlement sanitaire de votre département sur le site internet des collectivités.

Par ailleurs, il est important de savoir que c’est l’occupant qui doit prendre en charge le ramonage de la cheminée et des conduits de fumée, qu’il soit propriétaire ou locataire. Et il doit faire appel pour cela à un professionnel maître ramoneur. 

Si vous habitez dans un immeuble, vous pouvez faire un feu de cheminée seulement si le règlement de copropriété l’autorise. Ce sont alors les habitants qui prennent en charge le ramonage des conduits individuels de leur habitation, tandis que le syndic organise le ramonage des conduits collectifs de l’immeuble

 

Le cas particulier de l’Ile-de-France

En Ile-de-France, une distinction est faite en fonction du type de cheminée utilisé. En effet, il est tout simplement interdit de vous servir de votre cheminée à foyer ouvert comme chauffage principal de votre logement. Il s’agit des cheminées sans vitre ou sans protection particulière devant les flammes.

Les cheminées à foyer fermé sont autorisées comme chauffage principal de votre logement, sous réserve dans certaines communes  de respecter des normes particulières. Elles sont en effet plus efficaces en termes de production de chaleur et de consommation de bois, car elles sont composées d’un insert, d’un poêle ou d’une chaudière en fonte ou acier. 

Quant à Paris, les cheminées à foyer fermé sont soumises à des conditions environnementales quelle que soit leur utilisation.

Alors, avant de chercher à vous détendre devant un bon feu de cheminée, n’oubliez pas de vous renseigner !

Vous l'aurez compris, ces règlementations ont été mises en place pour limiter l'impact environnemental des feux de cheminées. Que ces réglementations vous concernent ou non, vous pouvez adopter des petits gestes pour éviter que vos feux de cheminées ne polluent trop l'environnement. En voici quelques exemples...

 

Feux de cheminée : quelle règlementation infographie

 

Sources

toutsurmesfinances.com

service-public.fr

flammeverte.org

toutsurmesfinances.com

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