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Feux de cheminée, que dit la réglementation ?

Feux de cheminée, que dit la réglementation ?

Les récentes températures hivernales vous ont donné des idées, et vous rêvez de passer une soirée douillette au coin du feu. Seulement vous habitez en ville et vous n’êtes pas sûr d’avoir le droit d’utiliser votre cheminée…

Feux de cheminée en ville : oui, mais sous conditions

Des rumeurs d’interdiction ont circulé il y a quelques années suite à une étude d’AirParif dénonçant  le trafic routier et le chauffage domestique comme principaux contributeurs de la pollution atmosphérique. 
Les feux de cheminée n’ont pas été interdits, mais vous devez respecter de nombreuses conditions pour entendre leur doux crépitement dans votre salon.

La réglementation : ramonage obligatoire

A partir du moment où vous décidez d’utiliser votre cheminée, la loi vous impose en effet de la ramoner au minimum une fois par an.
Mais chaque département fixe son règlement sanitaire :  certains peuvent ainsi imposer deux ramonages annuels, dont un en période d’utilisation (automne ou hiver). Pour en savoir plus, vous pouvez consulter le règlement sanitaire de votre département sur le site internet des collectivités.

Sachez que c’est l’occupant qui doit prendre en charge le ramonage de la cheminée et des conduits de fumée, qu’il soit propriétaire ou locataire. Et il doit faire appel pour cela à un professionnel maître ramoneur. Pour éviter toute mauvaise surprise, faites appel à un professionnel certifié par l’Organisme professionnel de qualification et de classification du bâtiment (OPQCB). A l’issue du ramonage de votre cheminée, vous recevez un certificat que vous devez présenter à votre assurance en cas de sinistre. Le tarif varie en moyenne entre 40 et 90 €, selon la nature de l’intervention et votre région d’habitation. 

Si vous omettez de vous soumettre cette obligation, vous vous exposez à une contravention et à des sanctions aggravées si le défaut de ramonage entraîne un incendie grave.Vous risquez en outre de ne pas être couvert par votre assurance en cas de sinistre.

Si vous habitez dans un immeuble, vous ne pouvez faire un feu de cheminée que si le règlement de copropriété l’autorise. Ce sont alors les habitants qui prennent en charge le ramonage des conduits individuels de leur habitation, tandis que le syndic organise le ramonage des conduits collectifs de l’immeuble.

Le cas particulier de l’Ile-de-France

En Ile-de-France, une distinction est faite en fonction du type de cheminée utilisé. En effet, il est tout simplement interdit de vous servir de votre cheminée à foyer ouvert comme chauffage principal de votre logement. Il s’agit des cheminées sans vitre ou sans protection particulière devant les flammes.
Les cheminées à foyer fermé sont autorisées comme chauffage principal de votre logement, sous réserve dans certaines communes  de respecter des normes particulières. Elles sont en effet plus efficaces en termes de production de chaleur et de consommation de bois, car elles sont composées d’un insert, d’un poêle ou d’une chaudière en fonte ou acier.

Quant à Paris, les cheminées à foyer fermé sont soumises à des conditions environnementales quelle que soit leur utilisation.


Alors, avant de chercher à vous détendre devant un bon feu de cheminée, n’oubliez pas de vous renseigner !


Vous l'aurez compris, ces réglementations ont été mises en place pour limiter l'impact environnemental des feux de cheminées. Que ces réglementations vous concernent ou non, vous pouvez adopter des petits gestes pour éviter que vos feux de cheminées ne polluent trop l'environnement. En voici quelques exemples...
 

Infographie feu de cheminee

Sources :

toutsurmesfinances.com

service-public.fr

flammeverte.org

toutsurmesfinances.com

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