Qui peut conduire ma voiture ?

 
13/10/2016
Qui peut conduire ma voiture

Vous souhaitez prêter votre voiture à un ami ou à un proche en qui vous avez confiance ? N'oubliez pas de prévenir votre assureur !

Conducteur principal et secondaire

Lorsque vous assurez une voiture, un conducteur principal est désigné : vous généralement.
Vous pouvez désigner un seul et unique conducteur autorisé. Si votre contrat prévoit cette clause d'exclusivité, en contrepartie d'une prime d'assurance réduite, vous vous engagez à être le seul conducteur.
Un contrat désignant un conducteur exclusif est souvent souscrit par les propriétaires de véhicules de valeur mais peu utilisés (les véhicules de collection par exemple).

Il est courant que le contrat désigne un conducteur principal, souscripteur du contrat, et un ou plusieurs conducteur(s) secondaire(s), susceptible(s) de prendre le volant régulièrement. Il s'agit le plus souvent de membres de la famille. Ainsi, un couple désignera souvent l'un des deux conjoints comme conducteur principal, l'autre comme conducteur secondaire. Mais un tel contrat peut également être choisi par des colocataires partageant l'usage d'une même voiture.

Votre prime d'assurance sera calculée en fonction de tous les conducteurs désignés sur le contrat. Aussi, si un jeune conducteur ayant moins de 2 ans de permis devient conducteur secondaire, votre prime pourra augmenter légèrement. Mais tous ces conducteurs, principal et secondaires, pourront prendre le volant et seront couverts en cas d'accident.

Prêter sa voiture : un acte qui vous engage

Un ami ou un voisin a besoin d'un véhicule de façon ponctuelle pour une journée, une soirée ou un week-end ? Vous avez confiance en lui et n'hésitez pas un instant : vous lui prêtez votre voiture. Il devient alors, vis-à-vis de l'assurance, un « conducteur occasionnel ». La plupart des contrats d'assurance auto l'autorisent. Mais attention, prêter votre véhicule implique des conséquences importantes en cas d'accident responsable :

  • même si vous n'étiez pas au volant, c'est vous, titulaire du contrat, qui vous verrez attribuer un malus,
  • si vous avez souscrit une assurance au tiers, seuls les dommages causés aux autres véhicules et les dommages corporels de personnes autres que le conducteur emprunteur seront pris en charge,
  • les réparations de votre propre voiture ne seront pas prises en charge par votre assureur (vous pouvez éventuellement mettre en cause la responsabilité civile du conducteur, s'il a souscrit une assurance le couvrant de ce risque, pour vous faire indemniser),
  • le conducteur occasionnel à qui vous aviez prêté la voiture ne pourra pas, si le contrat le prévoit, bénéficier de la garantie du conducteur, même si vous l'avez souscrite.

Attention aux conducteurs « à risque »

Parfois, le prêt de votre voiture peut être considéré comme un « risque aggravant ».

En cas d'accident, le contrat peut alors prévoir que la franchise restant à votre charge sera majorée, et/ou que l'indemnisation pourra également se voir réduite.

Ce sera généralement le cas si le conducteur :

  • est titulaire du permis de conduire depuis moins de deux ans,
  • a moins de 21 ans (voire moins de 25 ans selon les assureurs),
  • n'a jamais été assuré lui-même (et n'a donc pas de bonus ou malus calculé).

Choisissez le bon contrat…

Pour le prêt de véhicule, les contrats d'assurance auto peuvent différer. Il est donc essentiel de choisir le contrat qui correspond à votre besoin.

Il existe ainsi :

  • des contrats avec une clause de conduite exclusive qui n'autorisent personne d'autre que la personne désignée à conduire la voiture,
  • des contrats autorisant le prêt de véhicule sans majoration de franchise. En cas d'accident responsable, bien sûr, les primes d'assurance peuvent être majorées du fait de l'application d'un malus,
  • des contrats autorisant le prêt, mais prévoyant une franchise majorée (une franchise « prêt de volant ») en cas d'accident,
  • des contrats permettant le prêt, excepté aux jeunes conducteurs (moins de 3 ans de permis, ou 2 ans en cas de conduite accompagnée),
  • des contrats permettant uniquement de prêter votre véhicule à votre famille : ascendants, descendants, conjoint.

Vous ne savez pas si votre contrat permet ou non le prêt de véhicule et à quelles conditions ? Savez-vous si vous pouvez vous relayer au volant avec vos proches ? Replongez-vous dans vos conditions particulières et conditions générales, ou appelez votre assureur pour faire le point et, au besoin, modifier votre contrat !

…et désignez les bons conducteurs

Surtout, déclarez à votre assureur toutes les personnes conduisant votre véhicule de manière régulière comme les membres de votre famille par exemple.

Lorsque vous désignez vos proches comme conducteurs secondaires :

  • tous peuvent prendre la voiture en cas de besoin : c’est un plus grand confort et aussi une plus grande sécurité dans les situations d'urgence,
  • chacun pourra acquérir un historique de conduite, et donc le cas échéant se constituer un bonus.

La prime n'est pas systématiquement plus élevée sauf par exemple lorsqu'est désigné comme conducteur secondaire un jeune conducteur.

Avant de laisser le volant…

Si vous prêtez ponctuellement la voiture à une personne non désignée dans votre contrat d'assurance, pensez :

  • à lui remettre la carte grise et la carte verte. Il doit être en mesure de les présenter en cas de contrôle par la police ou la gendarmerie,
  • à prévenir votre assureur pour signaler ce prêt, en nommant le conducteur, en précisant les dates auxquelles celui-ci utilisera votre voiture afin de vérifier vos garanties. Vous aurez l'esprit tranquille !

Enfin, c'est à vous de vérifier, lorsque vous prêtez votre véhicule, que le conducteur peut légalement conduire. Assurez-vous qu'il dispose d'un permis de conduire en cours de validité, qu'il utilise le véhicule dans les conditions prévues au contrat et qu'il n'est pas sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants.

Voir notre dossier « Prêter son véhicule »

Les informations contenues dans cet article sont purement indicatives et ne revêtent aucun caractère contractuel. Elles ne prétendent pas à l'exhaustivité, ne constituent pas un conseil à l’Internaute et ne sauraient engager la responsabilité de l’Assureur.