covoiturage

Le covoiturage : une pratique écologique et responsable

Partager vos trajets avec plusieurs personnes ? Une idée simple qui conjugue nécessité (le coût élevé des carburants) et vertu (un geste efficace pour réduire la pollution). Conseils pratiques pour un covoiturage réussi...

De quoi s'agit-il ?

Occasionnel (départ en vacances...) ou quotidien (trajets domicile - travail), le covoiturage consiste à regrouper à bord d'une seule voiture plusieurs personnes effectuant le même trajet, en partageant les frais de transport. Il permet, par exemple, à des voisins ou collègues d'utiliser un seul véhicule pour se rendre sur leur lieu de travail.

En France, ce phénomène ne concerne que 3 à 3,5% de la population. Pourtant, ses avantages sont nombreux pour chaque participant... et pour la collectivité ! A condition de respecter quelques règles simples. Suivez le guide...

 

Une pratique responsable

Plus "vert"
• Le covoiturage permet de réduire le nombre de voitures en circulation, et donc les émissions de CO2, afin de préserver l'environnement. En France, 93% des automobilistes effectuent le trajet domicile-travail seuls dans leur voiture.
• Il favorise la baisse des embouteillages aux heures de pointe et des problèmes de stationnement
• Il réduit les coûts d'entretien des infrastructures routières, moins utilisées
• En cas d'alerte pollution (Loi sur l'air du 30/12/1996), les usagers pratiquant le covoiturage à partir de 3 personnes sont autorisés à circuler quel que soit le niveau de pollution.

Moins cher
Le conducteur comme les passagers réduisent leurs frais pour chaque trajet partagé. Rappelons que l'automobile représentait 12% du budget des ménages en 2007, dont 28% pour le seul poste des carburants !

Plus solidaire
• Le covoiturage permet d'assurer des trajets non couverts par les réseaux de transports publics
• Il permet aux personnes à mobilité réduite de se déplacer vers des lieux difficilement accessibles.
• Il favorise la convivialité avec des collègues, des voisins... ou des gens rencontrés dans ce cadre.

Enfin, en prenant la responsabilité de passagers, le conducteur est généralement plus concentré dans sa conduite, ce qui tend à réduire le nombre d'accidents.

Comment ça marche ?

Le covoiturage peut être organisé soit directement entre conducteurs et passagers, soit par l'intermédiaire d'une association ou d'une entreprise.
Avec deux modes de fonctionnement possibles :

  • utilisation à tour de rôle du véhicule de chaque covoituré, qui est ainsi alternativement conducteur et passager
  • utilisation d'un seul véhicule et participation des passagers aux frais de déplacement (essence, péage).
Comment trouver un conducteur ou des passagers ?

De nombreux sites Internet facilitent la mise en relation entre conducteurs et passagers éventuels (échange des coordonnées, des conditions souhaitées de voyage, mode de partage des frais...). Citons, parmi les principaux :

https://www.idvroom.com
http://www.covoiturage.fr
http://www.laroueverte.com
http://www.covoiturage.com

Certains sites s'appuient sur la géolocalisation : le passager positionne sur une carte ses lieux de départ et d'arrivée. Le site lui indique les personnes susceptibles de covoiturer, et optimise en temps réel les trajets afin de gérer les imprévus (retard sur un autre covoiturage....).

Covoiturage et assurance

Si le covoiturage se fait à bord de votre véhicule :

Il est préférable de déclarer le covoiturage à votre assureur et de lui demander les modalités d'application des garanties dans ce cadre : l'usage déclaré dans votre contrat d'assurance voiture prend-il bien en compte le trajet du domicile au lieu de travail ? Si vous conduisez un véhicule de fonction, êtes-vous autorisé à prendre des passagers ?
Certains contrats d'assurance peuvent contenir des clauses restrictives : informez-vous pour être sûr de bien être pris en charge en cas de sinistre !

 
Si vous souhaitez céder le volant de votre véhicule à un des passagers :

vérifiez que votre contrat n'interdise pas le prêt de volant (clause de conduite exclusive). Celle-ci peut en effet prévoir que certaines garanties ne soient accordées que si le véhicule est conduit par un conducteur nommément désigné dans le contrat (généralement votre conjoint).
assurance covoiturage

  • Attention au cas où le conducteur occasionnel est un conducteur novice (titulaire du permis depuis moins de trois ans ou ne pouvant justifier d'une assurance au cours des 3 ans précédant l'accident) : votre contrat peut prévoir une franchise plus élevée qui resterait à votre charge.
  • Sachez enfin que si le conducteur occasionnel provoque un accident, vous serez pénalisé d'un malus.
 
En cas d'accident
  • Les dommages matériels subis par le véhicule seront remboursés en fonction des responsabilités établies et des garanties du contrat.
  • Les passagers, qu'ils partagent ou non les frais avec le conducteur, seront indemnisés de leurs dommages corporels par l'assureur du véhicule, au titre de la responsabilité civile. Si vous êtes passager d'un véhicule non assuré, vos dommages seront couverts par le Fonds de garantie.
  • Si le conducteur responsable de l'accident est blessé, il sera indemnisé à la condition que le contrat d'assurance du véhicule comporte une garantie facultative couvrant les dommages corporels subis par tout conducteur autorisé.
  • Accidents sur le trajet domicile-travail : la jurisprudence, depuis un arrêt de la cour de cassation de 1975, considère qu'un détour effectué sur le trajet-domicile-travail pour cause de covoiturage, s'il n'est pas exagéré, doit être admis en accident de trajet.

 Découvrez notre dossier complet sur l'assurance dans le cadre du covoiturage

Quelle fiscalité ?

Le partage des frais

Le conducteur ne doit jamais accepter de rémunération supérieure à la contribution aux frais et ne réaliser aucun bénéfice sur ses trajets. A défaut, vous risquez d'être considéré comme faisant du transport de personnes, activité soumise à des assurances professionnelles et à un cadre fiscal spécifique.

 
La déduction des frais

Si vous covoiturez régulièrement dans le cadre de trajets professionnels, comment déclarer les frais engagés dans ce cadre ?

  • Si le covoiturage se fait à bord de votre véhicule : vous pouvez déclarer (régime des frais réels) toutes les dépenses engagées (essence, péage, parking) à condition d'avoir conservé les justificatifs.  Vous devrez en revanche déclarer les sommes versées par vos passagers covoitureurs.
  • Si vous êtes passager : ne déclarez pas les sommes versées à vos chauffeurs, vous ne pourriez pas les justifier. Vous avez dans ce cas intérêt à opter pour le régime forfaitaire, plus avantageux et plus simple vis à vis du Trésor Public.

Les informations contenues dans cet article sont purement indicatives et ne revêtent aucun caractère contractuel. Elles ne prétendent pas à l'exhaustivité, ne constituent pas un conseil à l’Internaute et ne sauraient engager la responsabilité de l’Assureur.