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    3 bonnes raisons de souscrire une assurance associés

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    Des garanties solides pour chaque associé

    Chaque associé peut être couvert individuellement avec un capital défini selon sa participation.

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    Un financement optimisé pour le rachat des parts

    Versement d’un capital permettant de financer le rachat aux héritiers des parts ou actions de votre associé décédé, sans avoir à puiser dans votre patrimoine.

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    Une fiscalité avantageuse

    Le capital versé est exonéré de droits de succession et de taxation, ce qui permet une transmission fluide et fiscalement avantageuse.

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    Les garanties de Generali Protection Associés

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    • Grâce à ces garanties, donnez-vous les moyens de maîtriser la gouvernance de votre entreprise.

      • Le versement du capital souscrit en cas de décès, d’invalidité ou de perte d’autonomie de l’associé assuré.
      • L'exonération des cotisations : dispensé du paiement de vos cotisations à partir du 31ᵉ, 60ᵉ, 90ᵉ jour d'arrêt de travail.
      • Décès : toutes causes et accidentels.
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    Nous vous apportons la capacité financière pour y faire face.
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    En cas de décès de l’un de vos associés, Generali vous assure le versement d’un capital prédéfini au bénéfice des associés survivants. Avec les conseils de votre intermédiaire d’assurance Generali, vous pouvez :

    • souscrire pour chacun des associés un contrat Generali Protection Associés au bénéfice de ceux qui souhaiteraient racheter les parts ou actions ;
    • déterminer le capital assuré sur la tête de chacun d’entre eux, en fonction de la valeur de sa participation au capital ou de la fraction de participation à racheter ;
    • désigner les autres associés comme bénéficiaires, selon les dispositions du pacte d’associés.

    Capitaux versés par Generali aux associés bénéficiaires : exonérés de droits de succession et de taxation dans les conditions et limites fixées par la loi (articles 757 B et 990 I du code général des impôts).

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    Nous répondons à vos questions

    En savoir plus sur l'assurance protection associés.

    Un contrat de prévoyance joue un rôle essentiel dans la protection financière des associés en cas de décès. Il permet d'assurer la continuité de l'entreprise en évitant les perturbations liées à la disparition d'un associé.

    Un pacte d'actionnaires est un accord privé entre actionnaires d'une société, destiné à organiser leurs relations et à compléter les statuts. Ce document est flexible et permet de définir des règles spécifiques pour protéger les intérêts des signataires. Il comprend souvent des clauses sur la gestion de la société et les mouvements de titres.
     

    En cas de décès d'un associé, le pacte peut par exemple faciliter le rachat des parts par les autres actionnaires, évitant ainsi les conflits avec les héritiers et assurant la continuité de l'entreprise. La confidentialité est souvent une caractéristique clé, garantissant que seuls les signataires sont au courant des termes de l'accord.

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    Les garanties peuvent donner lieu à exclusions, limitations et franchises. Pour connaître le détail, l’étendue et les conditions de garantie, reportez-vous aux dispositions générales et particulières du contrat. La souscription d’un contrat ou de certaines garanties demeure soumise aux règles d’acceptation des risques de l’assureur.

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