Un endommagement des machines industrielles

Le bris de machine est un terme utilisé en assurance pour désigner les endommagements accidentels subis par les machines de l'entreprise : les équipements de production industrielle, les monte-charges, les installations électroniques, électriques et mécaniques, les engins de levage et de chantier, les machines agricoles ou encore les appareils de production de l'énergie comme les panneaux photovoltaïques.

Le bris de machine peut intervenir à différents moments : lorsque les équipements sont en fonctionnement, au repos, en phase de maintenance et d’entretien, lors de leur déplacement ou encore à l'occasion de leur démontage et de leur remontage. Quoi qu’il en soit, les dommages peuvent avoir trois origines principales.

• Les causes internes : défaillance technique due au vieillissement du parc, surtension électrique, explosion du compresseur, défaillance des appareils de sécurité, échauffement mécanique,... autant de causes possibles à un bris de machine.

• Les causes externes : vos machines peuvent aussi être endommagées pour des motifs extérieurs à l'entreprise, tels qu'une inondation, l'action de la foudre ou encore l’introduction d’un corps étranger.

• Les erreurs humaines : le bris de machine peut aussi provenir d'une maladresse humaine, comme une erreur de manipulation, de réglage ou encore d'utilisation.

Quelle qu'en soit la cause, le bris de machine peut entraîner un ralentissement, voire un arrêt de votre production et de votre activité dû à l'arrêt des machines. Au-delà du coût de réparation qu'il peut engendrer, le dommage peut avoir de nombreuses conséquences : perte d’exploitation, retard de production, non-respect des délais de livraison, mise au chômage technique des équipes, destruction des matières premières périssables, etc. Les répercussions peuvent être importantes sur l’équilibre financier de l'entreprise.

Les dysfonctionnements de matériels peuvent aussi représenter un risque pour la sécurité de vos collaborateurs. La chute, la surtension ou encore l'explosion d'une machine peut être à l'origine de graves dommages corporels, pouvant d’ailleurs impliquer votre responsabilité d'employeur.

1. L’évaluation des risques

L'entreprise se doit tout d'abord d'évaluer les risques entourant l'usage, le fonctionnement, la maintenance ou encore la mise à l'arrêt des machines. Cette évaluation doit porter sur les principales causes de dommages, à savoir :

• les causes internes (défaillance technique, surtension, etc.) ;

• les causes extérieures (introduction d’un corps étranger, action de la foudre, etc.) ;

• les causes humaines (erreur de réglage, mauvaise manipulation, etc.).

Cette évaluation doit permettre de prioriser les principaux risques à prévenir, notamment en fonction de leurs conséquences sur l'activité et sur la sécurité des salariés. C'est sur cette base que plusieurs actions de prévention peuvent être mises en œuvre pour garantir le bon fonctionnement des machines.

2. La maintenance préventive

La maintenance préventive consiste à réaliser des actions de maintenance à intervalles réguliers afin d'éviter les principaux risques de défaillances. Elle peut impliquer un certain nombre d'interventions, telles que :

• la vérification du bon fonctionnement des machines ;

• le nettoyage régulier des installations ;

• la réalisation de tests, notamment pour les programmes de sécurité ;

• le changement des consommables (huile, lubrifiant, etc.) ;

• ou encore le remplacement des pièces d'usure.

Le protocole de maintenance préventive doit notamment être défini en fonction des recommandations du fabricant, des résultats de l’évaluation des risques ou encore de l'historique des pannes et des changements de composants. Elle peut d’ailleurs être réalisée à l’interne ou déléguée à un prestataire, notamment pour les équipements techniques et/ou sous garantie fabricant (outils de production, etc.).

3. La formation du personnel

Les erreurs humaines sont à l’origine de nombreux bris de machine. C’est pourquoi, il est indispensable de former vos équipes, et ce, sur plusieurs éléments :

• l’usage et le réglage des machines ;

• la mise en fonctionnement et la mise à l’arrêt ;

• la compréhension des messages d’alerte ;

• la détection et l’anticipation des dysfonctionnements ;

• le déplacement et le transport des machines ;

• les consignes de sécurité en cas d’endommagement.

Malgré ces mesures de précaution, le risque de dommages, de pannes ou encore de dysfonctionnements peut survenir à tout moment. C’est pourquoi, la souscription d’un contrat  d'assurance bris de machines est indispensable pour couvrir vos équipements contre les dommages matériels accidentels. Selon les contrats, elle peut assurer vos machines en valeur de remplacement à neuf, incluant les frais de livraison et d'installation.

Pour une couverture plus complète, le contrat d'assurance Bris de machine peut inclure des garanties complémentaires, tels que :

• la perte d’exploitation due au sinistre garanti ;

• les frais supplémentaires de réparation ;

• les frais d’immobilisation ;

• ou encore des garanties couvrant d’autres risques que le dommage matériel accidentel (vol, bris de glace, etc.).

Dans les contrats d’assurance Bris de machine, l’indice Bris de machine est généralement défini comme indice de référence et permet d’actualiser automatiquement les capitaux assurés et les cotisations. Publié par France Assureurs, l'indice Bris de machine tient compte de l’évolution du coût des équipements industriels et de la main-d’œuvre nécessaire à leur fabrication, installation ou réparation.

Pour une entreprise, cet indice est important car le coût de remplacement d’une machine peut augmenter avec le temps. Si les montants assurés ne sont pas régulièrement mis à jour, l’entreprise peut se retrouver insuffisamment couverte en cas de sinistre. Par exemple, une ligne de production, un centre d’usinage ou un équipement spécialisé peut coûter plus cher à remplacer qu’au moment de sa première déclaration au contrat.

Il est donc recommandé de vérifier chaque année que les capitaux assurés correspondent bien à la valeur actuelle du parc machines. Cette revue doit prendre en compte : 

• les nouveaux équipements,

• les évolutions de prix,

• les modifications techniques apportées aux machines et

• les conditions d’indemnisation prévues au contrat.

Le plus souvent, l’assurance bris de machine couvre votre matériel uniquement en cours d’exploitation et dans le cadre des opérations classiques d’entretien. L’assurance Tous Risques Montages-Essais (TRME) permet de couvrir vos machines contre le dommage matériel accidentel pour davantage d’opérations :

• le chargement et le transport ;
• le déchargement et la manutention ;
• le montage et la mise en place ;
• ou encore les essais de bon fonctionnement.

Complémentaire de l'assurance Bris de machine, l’assurance TRME peut inclure des garanties optionnelles :

• pour les exploitants du matériel à installer (perte d’exploitation, dommages aux existants, etc.) ;
• pour les installateurs du matériel (maintenance pour les dommages causés lors des visites de contrôle, etc.).

Les garanties peuvent donner lieu à exclusions, limitations et franchises. Pour connaître le détail, l’étendue et les conditions de garantie, reportez-vous aux dispositions générales et particulières du contrat. La souscription d’un contrat ou de certaines garanties demeure soumise aux règles d’acceptation des risques de l’assureur.