La garantie du conducteur, l’indispensable option

 
13/09/2016
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Complément indispensable de l’assurance auto, la garantie conducteur vous couvre en cas de blessure et protège vos proches !

Protégez l’essentiel

Vous chouchoutez votre voiture et pour lui assurer une couverture optimale, vous avez même opté pour une formule « tous risques ». Mais ne vous y trompez pas, malgré son nom, l’assurance tous risques ne couvre pas toutes les conséquences d’un dommage : elle ne prend pas toujours en charge les dommages corporels subis par le conducteur, en cas d'accident dont il est responsable.

Alors en cas d’accident grave, entraînant l’invalidité ou le décès du conducteur, la situation peut vite devenir complexe pour la victime et son entourage. La solution : la garantie « individuelle conducteur », aussi appelée « garantie conducteur » ou « garantie corporelle conducteur ». Elle vous couvre en tant que conducteur, garantit une protection à votre famille et préserve l’avenir de vos proches !

À savoir : certains assureurs incluent une garantie du conducteur à tous leurs contrats d’assurance auto, avec toutefois un plafond d’indemnisation réduit. Dans ce cas, une couverture plus généreuse est souvent proposée en option.

Une véritable protection du conducteur au volant de son véhicule

La garantie du conducteur indemnise le conducteur du véhicule en cas d’accident corporel dans trois cas : s’il est responsable, si le tiers responsable n’est pas identifié, et s’il est seul impliqué.
Cette garantie indemnise le conducteur en cas d’invalidité permanente ou sa famille en cas de décès. Elle :

  • prend en charge les frais d’hospitalisation et les frais médicaux,
  • indemnise le préjudice subi (douleur, traumatisme psychologique…),
  • prévoit l’indemnisation de la perte de revenu en cas d’arrêt de travail prolongé.

 Mais dans tous les cas, le total de la prise en charge est plafonné par un montant précisé dans le contrat.

Une garantie déclinée en deux versions

La garantie du conducteur existe sous deux formes :

  • une assurance liée au conducteur lui-même, dès lors qu’il est au volant d’une voiture : la sienne, une voiture de location, une voiture qu’on lui a prêtée,
  • une assurance liée au véhicule : le conducteur du véhicule, qu’il soit le conducteur déclaré voire toute autre personne conduisant la voiture de l’assuré.

Les assureurs proposent le plus souvent une assurance liée au véhicule, proposée comme option d’un contrat d’assurance auto (au tiers, intermédiaire ou tous risques).

Quelle indemnisation ?

En cas de sinistre, l’indemnisation des dommages corporels par la garantie du conducteur est déclenchée au-delà d’un certain seuil : lorsque l’AIPP (Atteinte permanente à l’Intégrité Physique et Psychique déterminée par un médecin expert) dépasse le taux fixé par le contrat. Généralement, l’indemnisation est possible au-delà de 10 % d’AIPP. Le contrat précise également un plafond d’indemnisation, qui correspond au montant maximal que peut toucher l’assuré (ou sa famille).

Enfin, il existe deux modes d’indemnisation, selon le contrat souscrit :

  • la réparation forfaitaire, qui prévoit le versement d'un capital selon les modalités prévues au contrat.
  • la réparation indemnitaire qui prévoit l’indemnisation  des postes de préjudices selon les règles du droit commun tels que les souffrances endurées, le préjudice esthétique, le préjudice d’agrément (l’impossibilité pour la victime de s’adonner à une activité spécifique de loisirs) et les incapacités engendrées par l’accident.

Les préjudices couverts et leur mode d’indemnisation sont décrits dans le contrat d’assurance généralement  dans les conditions générales. Ils peuvent être très différents d’un contrat à l’autre : pensez à vous les faire expliquer par votre assureur avant de souscrire !

Des exclusions systématiques

Les exclusions à la garantie du conducteur sont classiques. Par exemple, aucune indemnisation ne sera versée en cas de conduite sans permis de conduire, si le conducteur conduisait avec un taux d’alcoolémie supérieur au seuil autorisé par la loi, ou sans autorisation de son propriétaire.

Les informations contenues dans cet article sont purement indicatives et ne revêtent aucun caractère contractuel. Elles ne prétendent pas à l'exhaustivité, ne constituent pas un conseil à l’Internaute et ne sauraient engager la responsabilité de l’Assureur.

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