Adhérent

Personne qui adhère à un contrat d'assurance vie collectif et qui s’engage à en respecter les conditions. Un contrat collectif est généralement souscrit par une association ou un organisme.

Arbitrage

Opération qui consiste à transférer tout ou partie de l’épargne d’un support d’investissement vers un autre au sein d’un même contrat d’assurance vie : du fonds en euros vers un support en unités de compte par exemple. L’arbitrage permet d’adapter la répartition de son épargne selon l’évolution des marchés financiers ou de ses objectifs.

Assurance vie

Contrat d’épargne et d'investissement à long terme. Il permet d'investir un capital sur un ou plusieurs supports d'investissement, de le faire potentiellement fructifier et, en cas de décès de l’assuré, de le transmettre dans un cadre fiscal avantageux.

Autorité des marchés financiers (AMF)

Autorité administrative indépendante chargée de surveiller les marchés financiers. Son rôle est notamment de protéger l’épargne investie dans les produits financiers, d’informer les investisseurs et de garantir le bon fonctionnement des marchés financiers en France. L’AMF contrôle notamment les professionnels du secteur financier et peut prononcer des sanctions en cas de manquement.

Avance

Somme d’argent accordée par l’assureur au souscripteur/adhérent d’un contrat d’assurance vie, sous la forme d’un prêt garanti par l’épargne constituée. L’avance ne met pas fin au contrat et ne constitue pas un rachat : les sommes investies continuent de produire des gains (intérêts et plus-values). L'avance doit être remboursée selon les conditions prévues au contrat.

Bénéficiaire en cas de décès

La ou les personnes désignées pour recevoir le capital ou la rente si l’assuré décède pendant la durée du contrat d'assurance vie. Le bénéficiaire en cas de décès est mentionné dans la clause bénéficiaire. Le souscripteur/adhérent peut désigner les personnes de son choix, comme par exemple :

• un membre de sa famille :
• son conjoint ou ses enfants ;
• un tiers sans lien de parenté : un ami ou un voisin ;
• une personne morale : une association ou une fondation.

Bénéficiaire en cas de vie

Personne qui reçoit les sommes prévues au contrat d'assurance vie si l’assuré est en vie à une date déterminée : à l’échéance du contrat par exemple. Dans la plupart des contrats d’assurance-vie, le bénéficiaire en cas de vie est tout simplement le souscripteur lui-même. Il peut récupérer son capital à tout moment par un rachat, sous forme de capital et/ou de rente.

Capital

Montant constitué par les sommes versées sur le contrat d'assurance vie. Ce montant est augmenté des éventuels gains (intérêts ou plus-values) et diminué des frais, des rachats et des éventuelles moins-values. Dans un contrat d’assurance vie, le capital constitué peut être versé au souscripteur/adhérent en cas de rachat ou transmis au bénéficiaire en cas de décès.

Clause bénéficiaire

Disposition d’un contrat d’assurance vie qui désigne la ou les personnes appelées à recevoir le capital ou la rente en cas de décès de l’assuré. On distingue plusieurs types de clauses bénéficiaires.

• La clause bénéficiaire standard : il s'agit d'une clause par défaut, rédigée pour correspondre à la situation de la plupart des assurés. Elle prévoit de transmettre le capital, par ordre de priorité, au conjoint, aux enfants, puis aux héritiers.
• La clause bénéficiaire libre : il s'agit d'une clause sur-mesure, utilisée principalement pour désigner une personne spécifique comme bénéficiaire (le concubin ou le partenaire de Pacs par exemple) ou pour personnaliser la réparation du capital entre plusieurs bénéficiaires.
• La clause bénéficiaire à options : elle permet de définir plusieurs options de transmission du capital, parmi lesquelles le bénéficiaire de premier rang pourra choisir au décès de l'assuré.

Contrat de capitalisation

Produit d’épargne proche de l’assurance vie permettant d’investir et de faire potentiellement fructifier un capital dans un cadre fiscal spécifique. Contrairement au contrat d’assurance vie, le contrat de capitalisation ne repose pas sur la durée de vie d’un assuré et peut donc perdurer après son décès. Lors de la disparition de l'assuré, le contrat intègre l'actif successoral et peut être transmis aux héritiers selon les règles de droit commun des successions. 

Contrat monosupport

Contrat d’assurance vie investi sur un seul support d'investissement. Le plus souvent, il s’agit d’un fonds en euros : il offre une garantie du capital (hors prélèvements sociaux et frais de gestion), mais dispose d’un potentiel de rendement généralement limité.

Contrat multisupport

Contrat d’assurance vie permettant d’investir sur plusieurs supports d’investissement : un fonds en euros et un ou plusieurs supports en unités de compte. Une assurance vie multisupport offre une plus grande diversification et un potentiel de rendement plus élevé, en contrepartie d’un risque de perte en capital sur les supports en unités de compte.

Co-souscription

Situation dans laquelle un contrat d’assurance vie est souscrit conjointement par deux personnes : le plus souvent, il s’agit des époux. Les co-souscripteurs exercent ensemble les droits sur le contrat (versements, rachats, arbitrages, etc.) selon les modalités prévues au contrat et en fonction de leur régime matrimonial.

Contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS)

Prélèvement obligatoire destiné à financer le remboursement de la dette sociale. Dans le cadre d’un contrat d’assurance vie, la CRDS est prélevée sur les gains (intérêts ou plus-values), en même temps que les autres prélèvements sociaux, au taux de 0,5 %.

Contribution sociale généralisée (CSG)

Prélèvement obligatoire destiné au financement de la protection sociale. Dans le cadre d’un contrat d’assurance vie, la CSG est prélevée sur les gains (intérêts ou plus-values), en même temps que les autres prélèvements sociaux, au taux de 9,2 %.

Courtier en assurance

Intermédiaire indépendant qui conseille ses clients et les accompagne dans la souscription d’un contrat d’assurance, tel qu'un contrat d'assurance vie, auprès d’une ou plusieurs compagnies. Le courtier agit dans l’intérêt du client et peut proposer des solutions issues de différents assureurs.

Date d'effet

Date à partir de laquelle le contrat d’assurance vie entre officiellement en vigueur et produit ses effets juridiques. À compter de cette date, les garanties prévues au contrat s’appliquent et les opérations sont prises en compte (versements, intérêts, etc.).

Date de valeur

Date retenue pour la prise en compte financière d’une opération : un versement, un rachat ou un arbitrage par exemple. Elle détermine le moment à partir duquel les sommes investies commencent à produire des gains (intérêts ou plus-values) et celui à partir duquel un rachat cesse d’en produire.

Délai de renonciation

Période débutant à la signature et pendant laquelle le souscripteur peut annuler son contrat sans pénalité. Dans le cadre d’un contrat d'assurance vie, ce délai est en principe de 30 jours calendaires à compter de la réception des documents contractuels. En cas de renonciation, les sommes versées sont intégralement remboursées.

Démembrement

Procédé juridique consistant à séparer la pleine propriété d’un bien en deux droits distincts :

• l’usufruit : il s’agit du droit d’utiliser le bien et d’en percevoir les revenus ;
• la nue-propriété : il s’agit du droit de disposer du bien.

Dans le cadre d’un contrat d'assurance vie, le démembrement concerne principalement le démembrement de la clause bénéficiaire. Il permet de transmettre le capital à plusieurs personnes : le plus souvent, le conjoint est bénéficiaire de l'usufruit et les enfants sont bénéficiaires de la nue-propriété. 

Déshérence

Situation dans laquelle le capital d’un contrat d’assurance vie n’a pas de bénéficiaire désigné ou identifiable au moment du décès de l’assuré. Dans le cas d’une assurance vie en déshérence, les éventuels bénéficiaires et héritiers disposent de 30 ans pour réclamer les sommes non versées. Au-delà, elles sont définitivement acquises à l'État.

Donataire

Personne qui reçoit un bien, une somme d’argent ou un avantage d’une autre personne (le donateur), sans contrepartie. Dans le cadre d'un contrat d’assurance vie, il s’agit du bénéficiaire désigné au contrat.

Donateur

Personne qui transmet de son vivant un bien, une somme d’argent ou un avantage à une autre personne (le donataire), sans contrepartie. Dans le cadre d’un contrat d'assurance vie, il s’agit généralement de l’assuré ou du souscripteur/adhérent.

Donation

Acte par lequel une personne (le donateur) transmet de son vivant un bien ou une somme d’argent à une autre personne (le donataire), de manière gratuite et volontaire. Dans le cadre d'un contrat d’assurance vie, le capital versé au bénéficiaire peut être assimilé à une donation. Il bénéficie toutefois d’un régime fiscal spécifique.

Effet cliquet

Mécanisme selon lequel les gains (intérêts ou plus-values) acquis sur un placement sont définitivement sécurisés, même si la valeur du placement diminue ensuite. Dans un contrat d'assurance vie, il permet de protéger les gains réalisés sur un support d'investissement car ceux-ci ne peuvent plus être perdus.

ESG

Sigle pour Environnement, Social et Gouvernance. Ce sont les critères utilisés pour évaluer la responsabilité et la durabilité d’un support d'investissement. Les supports d'investissement ESG d’un contrat d'assurance vie privilégient des entreprises respectueuses de l’environnement, socialement responsables et bien gouvernées.

Fiche de connaissance client (KYC)

Procédure visant à recueillir et vérifier les informations personnelles, financières et patrimoniales du client. Elle permet à l’assureur de mieux comprendre le profil, les besoins et le niveau de risque du souscripteur/adhérent, avant de lui proposer un contrat d'assurance vie. Le processus KYC (Know Your Customer) est aussi un outil de lutte contre la fraude, le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme.

Finance verte

Ensemble des actions et des opérations financières visant à favoriser la transition énergétique et la lutte contre le réchauffement climatique. La finance verte tient compte de la performance potentielle des supports d'investissement, mais aussi de leurs impacts environnementaux.

Fiscalité

Ensemble des règles définissant le traitement fiscal des sommes versées, des plus-values et du capital transmis. La fiscalité d'un contrat d’assurance vie s’applique notamment lors d’un rachat et au décès de l’assuré. Elle dépend de la durée du contrat, du montant des versements et de la date de rachat ou de transmission au bénéficiaire.

Fonds en euros

Support d’investissement garantissant le capital investi et offrant un rendement annuel minimum : l’assuré ne peut donc pas subir de perte en capital (hors prélèvements sociaux et frais de gestion). Les gains produits (intérêts ou plus-values) sont définitivement acquis grâce à l’effet cliquet et bénéficient d’une sécurité élevée, mais généralement avec un rendement plus faible.

Fonds labellisés

Supports d'investissement répondant à des critères spécifiques définis par un label officiel ou reconnu. Dans le cadre d'un contrat d’assurance vie, ces labels certifient que le support d'investissement respecte des normes environnementales, sociales ou de gouvernance. Les principaux labels sont :

• le label ISR (Investissement socialement responsable) ;
• le label Greenfin ;
• le label Finansol.

Frais d’entrée

Sommes prélevées lors de la souscription/adhésion ou de l’investissement initial dans un contrat d’assurance vie. Ces frais relatifs au contrat d’assurance vie viennent réduire immédiatement le montant investi et sont destinés à couvrir les coûts liés à la mise en place du contrat.

Frais de gestion

Sommes prélevées chaque année sur l’encours du contrat d'assurance vie pour rémunérer l’assureur. Ils couvrent la gestion administrative et financière du contrat d’assurance vie. Leur montant et leur mode de calcul peuvent varier selon le type de support d'investissement : fonds en euros ou supports en unités de compte.

Frais de versement

Montant prélevé lors de chaque versement effectué sur le contrat d'assurance vie. Ils servent à rémunérer l’assureur pour le traitement des dépôts et à couvrir les coûts commerciaux.

Garantie plancher

Garantie qui assure que le capital versé au bénéficiaire ne sera jamais inférieur à un certain montant, même si les marchés financiers évoluent à la baisse. Elle protège le souscripteur/adhérent et ses bénéficiaires contre une perte totale du capital investi.

Gestion libre

Mode de gestion via lequel le souscripteur/adhérent gère lui-même son contrat d'assurance vie. Il choisit notamment la répartition de son épargne entre différents supports d'investissement et en assume seul les risques et les décisions d’allocation. Ce mode de gestion nécessite de bonnes connaissances financières et du temps pour suivre l'évolution des marchés financiers.

Gestion pilotée

Mode de gestion via lequel la gestion du contrat est confiée à un professionnel de l’assurance ou de la gestion d’actifs. Le gestionnaire adapte la répartition des supports d'investissement en fonction des marchés et de l’horizon du contrat d'assurance vie, sans intervention du souscripteur/adhérent.

Gestion profilée

Forme de gestion pilotée où la répartition des investissements est réalisée selon le profil de l’assuré défini lors de la souscription/adhésion : prudent, équilibré ou dynamique. La gestion est donc effectuée de la même façon pour tous les clients disposant du même profil.

Investissement socialement responsable (ISR)

Approche d’investissement consistant à intégrer des critères environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) dans la sélection des supports d'investissement. Les supports d'investissement ISR privilégient les entreprises adoptant des pratiques responsables et durables.

Organisme de placement collectif (OPC)

Organisme d’investissement dont le rôle est de regrouper les fonds de plusieurs épargnants pour les investir sur les marchés financiers. Dans le cadre de l'assurance-vie, il est possible d'investir dans des OPC via les supports en unités de compte. 

Organisme de placement collectif immobilier (OPCI)

Un type d’OPC investi principalement dans des actifs immobiliers, tout en conservant une part d’actifs financiers. L’OPCI permet d’accéder au marché immobilier avec une liquidité plus souple que l’investissement immobilier direct. 

Prélèvement forfaitaire libératoire (PFL)

Mode d’imposition consistant à appliquer un taux fixe sur les gains (intérêts ou plus-values) réalisés lors d’un rachat. Dans le cadre d'un contrat d'assurance vie, il permet de régler immédiatement l’impôt dû sur les gains, en fonction de l’ancienneté du contrat.

Plus-values

Différence positive entre la valeur d’un investissement au moment du rachat et le montant initialement investi : on parle aussi de gains. Dans le cadre d’un contrat d'assurance vie, seule la part correspondant aux plus-values est soumise à la fiscalité lors d’un rachat. 

Produit structuré

Support d’investissement combinant plusieurs instruments financiers (obligations, options, etc.) et qui offre un rendement dépendant de l’évolution d’un indice ou d’un actif : CAC 40, Nasdaq 100 ou encore Euro Stoxx 50 par exemple.

Quotité disponible

Part du patrimoine dont une personne peut disposer librement par donation ou testament. Elle représente ainsi la part des biens qui n'est pas réservée aux héritiers réservataires, à savoir le conjoint et les enfants. C'est cette part que l'assuré peut transmettre sans contrainte, notamment par le biais d'un contrat d'assurance vie.

Rachat

Opération par laquelle le souscripteur/adhérent retire tout ou partie des sommes investies sur son contrat d’assurance vie : on parle de rachat total ou partiel. Cette opération entraîne une imposition portant uniquement sur la part de gains (intérêts ou plus-values) comprise dans les sommes retirées.

Rendement

Performance financière d'un placement sur une période donnée, généralement exprimée sous forme de pourcentage annuel. Il correspond aux gains (intérêts ou plus-values) générés par l'épargne investie, notamment sur un contrat d'assurance vie. 

Rente

Somme versée périodiquement à un bénéficiaire pendant une durée déterminée ou jusqu’à son décès. Dans le cadre d'un contrat d'assurance vie, le capital constitué peut être transformé en rente viagère afin de garantir un revenu régulier à l’assuré.

Réserve héréditaire

Part minimale du patrimoine revenant obligatoirement à certains héritiers protégés par la loi : le conjoint et les enfants principalement. Dans le cadre d'un contrat d'assurance vie, les capitaux transmis peuvent, dans certains cas, être réintégrés dans la succession si les primes versées ne respectent pas la réserve héréditaire et sont jugées manifestement excessives. 

Réversibilité

Option permettant de transférer le versement d’une rente à un autre bénéficiaire après le décès du premier bénéficiaire. Dans le cadre d'un contrat d’assurance vie, cette option est souvent utilisée pour garantir un revenu au conjoint survivant.

Sécurisation des plus-values

Option de gestion consistant à transférer automatiquement les gains réalisés (intérêts ou plus-values) sur des supports d'investissement risqués vers un support d'investissement plus sécurisé : d’un support en unités de compte vers le fonds en euros par exemple. Dans le cadre d'un contrat d'assurance vie, cette option permet de protéger les potentielles performances obtenues tout en limitant l’exposition aux fluctuations des marchés.

Souscripteur

Personne qui souscrit un contrat d’assurance vie individuel avec l’assureur et effectue les versements. Il choisit les supports d’investissement et désigne le ou les bénéficiaires du contrat. 

Support en unités de compte

Supports d’investissement dont la valeur évolue en fonction des marchés financiers ou immobiliers. Dans le cadre d’un contrat d’assurance vie, ils offrent un potentiel de rendement plus élevé que le fonds en euros, mais comportent un risque de perte en capital.

Taux minimum garanti

Taux de rendement plancher fixé par l’assureur pour une période déterminée. Il s’applique principalement aux fonds euros de l'assurance-vie et assure un niveau minimal d’intérêts.

Valeur liquidative

Valeur d’une part ou d’un support en unité de compte à un moment donné. Elle sert de référence pour déterminer le nombre de parts achetées lors d’un versement ou revendues lors d’un rachat sur le contrat d’assurance-vie. 

Valeurs mobilières

Ensemble des titres financiers négociables sur les marchés, tels que les actions, les obligations ou les parts d’OPC. Dans le contrat d'assurance vie, les supports en unités de compte sont généralement investis en valeurs mobilières.

Versement initial

Première somme versée lors de la souscription/adhésion d’un contrat d’assurance vie. Il conditionne l’ouverture du contrat et peut être soumis à un montant minimum fixé par l’assureur.

Versement libre

Somme versée ponctuellement sur un contrat d’assurance vie, sans obligation de régularité. Le souscripteur/adhérent choisit le montant et la date du versement, dans le respect des conditions prévues au contrat.

Versement programmé

Somme versée automatiquement à intervalles réguliers selon un échéancier défini à l’avance : tous les mois ou trimestres par exemple. Dans le cadre d'un contrat d'assurance vie, le versement programmé permet de constituer une épargne progressive et de lisser les fluctuations des marchés.

Volatilité

Indicateur de l’importance des variations de la valeur d’un placement sur une période donnée. En règle générale, les supports en unités de compte présentent une volatilité plus élevée que le fonds en euros. Autrement dit, le risque de variation à la hausse ou à la baisse est plus important.